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Le
quotient familial
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Certaines prestations sont déterminé en fonction d'un
quotient familial.
La formules
1/12 du revenu net perçu + prestations
familiales du mois
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Nombre de parts
Ressources ( revenu net perçu )
Ce sont les revenus nets perçus par le couple ou la personne seule avant
déduction des abattements fiscaux pour l'année de référence
Du 01Janvier au 30 Juin 2005 = Revenus 2003
Du 01Juillet au 31Décembre 2005 = Revenus 2004
Nombre de parts
Ménage ou allocataire isolé
..........................................................
1er ou 2e enfant....................................
3e
enfant...........................................................................
4e enfant et suivant
enfant handicapé quel que soit son
rang......................................................
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2.0
0.5
1.0
0.5
1.0 |
