En cette période de reprise de l'immobilier, la vente d'un bien va permettre à nombre d'entre vous de réaliser une plus-value. Comme tous les revenus, la différence entre le prix d'acquisition et le prix de vente d'un bien est taxée. Mais ce principe comporte de nombreuses exonérations et abattements. Mieux vaut les connaître avant de vous lancer dans les calculs.

Les exonérations : La vente d'une résidence principale n'est pas assujettie à l'impôt sur le revenu sous plusieurs conditions. Vous devez l'avoir occupée depuis son acquisition ou au moins 5 années. Ainsi si vous avez acquis un logement pour le mettre en location, vous devrez y vivre 5 ans pour bénéficier de l'exonération lors de sa revente.

Si la vente concerne un logement différent de votre résidence principale, l'exonération intervient également dans des cas précis : vous ne devez pas être propriétaire de votre résidence principale ; vous ne devez pas avoir effectué d'autres ventes immobilières (hors résidence principale) depuis le 1er janvier 1982 ; la vente du logement doit intervenir au moins 5 ans après son achèvement ou son acquisition et plus de 2 ans après la vente de la résidence principale (le cas échéant). Précisons que ces délais de 5 et 2 ans ne sont pas obligatoires si les motivations de la vente sont familiales ou professionnelles : mutation, naissance, etc.

Les exonérations dépendent en outre de la valeur de votre patrimoine. Les plus-values issues de la vente d'un bien inférieur à 30 000 F (4 573, 47 €) sont en effet exonérées. Il en est de même si vous mettez un logement en vente alors que votre patrimoine immobilier ne dépasse pas 400 000 F (60 979, 61 €). Sachez par ailleurs que ce seuil augmente de 100 000 F (15 244, 90 €) par enfant à charge à partir du troisième.

Enfin, la plus-value issue de la vente d'un bien possédé depuis 22 ans n'est pas taxée. De même, lorsque la vente est réalisée par un propriétaire titulaire d'une pension de vieillesse qui ne paie pas l'impôt sur le revenu.

Les abattements : Si vous n'êtes pas exonéré au titre de la plus-value, vous pouvez prendre en compte certains abattements. Dans tous les cas, vous bénéficiez d'un abattement de 6 000 F. Il atteint 75 000 F dans le cas d'une expropriation ou d'une vente amiable à une collectivité territoriale. Un abattement de 5 % par année après 2 ans de possession est également appliqué. Par exemple, un appartement acheté en 1989 et revendu en 1996 bénéficie d'un abattement de 5 x 5 = 25%. Enfin, lors de la vente d'une résidence secondaire, un abattement de 30 000 F est accordé aux personnes seules et 40 000 F aux couples auquel on ajoute 10 000 F par enfant à charge. Quoi qu'il en soit pour vous aider dans vos calculs, Le Site Immobilier vous invite à utiliser sa rubrique " Calculs-Les plus-values " accessible à partir de cette page.